Mentions légales

Identité

Tours Conseils – EURL Capital social 50 000 € 10 A Rue Patafloux – 13220 Châteauneuf-les-Martigues Tel : 09.54.38.31.18 – Fax : 04.42.09.44.90 E-mail : toursconseils@yahoo.fr Immatriculation : RCS AIX 500 644 497 – Siret 500 644 497 00017 Code APE 633Z – TVA intracommunautaire : FR53 500 644 497 Représentée par Mme Nathalie PURIN

Hébergeur du site

Les serveurs du site www.toursconseils.fr sont hébergés en France par la société : IONOS SARL, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 431303775, implantée à SARREGUEMINES (57200)

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site. Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Respect de la vie privée

Les informations collectées vous concernant sont nécessaires au traitement de votre demande et sont destinées à Tours Conseils pour la gestion de vos prestations touristiques. Afin de permettre l’exécution de votre contrat, elles seront communiquées aux prestataires intervenant dans le cadre de l’exécution de votre voyage. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978), auprès de Tours Conseils – 10 A Rue Patafloux – 13220 Châteauneuf-les-Martigues, en précisant vos nom, prénom, email et adresse, ainsi que l’objet de votre demande.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Tours Conseils consent à l’utilisateur du site un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu. Ce droit est limité au droit d’imprimer et/ou de l’enregistrer des contenus du site pour un usage exclusivement personnel. Toute exploitation, rediffusion de toute ou partie de contenus du site, dans un cadre professionnel ou commercial, auprès de tiers, est strictement interdite sauf accord préalable et écrit de Tours Conseils.

Validité des offres

Les offres de Tours Conseils proposées sur le site ont toutes une date limite de validité qu’il appartient à l’Internaute de vérifier. À cet égard, Tours Conseils attire l’attention des Internautes sur le fait que certains moteurs de recherche continuent parfois de référencer d’anciennes pages du site contenant des offres dont la date limite de validité est expirée et dont l’Internaute est invité à ne pas tenir compte.

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.